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Mentions Légales

1. Présentation du site www.bessential.fr

Le site www.bessential.fr est la propriété de la SARL Biophinity dont le siège social est situé :

10, rue Louis Bouquet
69009 LYON
Tél. : +33 (0)4 78 661 888

Bessential® est une marque déposée, exploitée par la sarl Biophinity.
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à la page contact.

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Pour des raisons de maintenance, bessential pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

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L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site www.bessential.fr est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site www.bessential.fr à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

2. Droit d'auteur et Propriété intellectuelle

Toutes les images et autres contenus sur ce Site sont protégés par le droit d'auteur, la marque déposée, le secret et autre propriété intellectuelle, lois et traités ( "Lois sur la Propriété intellectuelle"). bessential est un site d'Evelyne Monsallier. De ce fait, toutes les images de ce site ont été crées soit par Evelyne Monsallier, soit par des Auteurs dont Evelyne Monsallier a l'autorisation de publication par un accord ou par un contrat qui la lie aux auteurs. Evelyne Monsallier a légalement acheté et obtenu les droits de publication des photos de Shutterstock pour son propre compte et son site personnel. Tout usage non autorisé de tout contenu pourrait violer ces lois ainsi que les Termes d'Usage. A l'exception de tout accord express, bessential n'accorde aucune permission d'utiliser tout contenu. Vous consentez à ne pas copier, republier, encadrer, lier, "download", transmettre, modifier, adapter, créer des travaux dérivatifs basés sur, louer, prêter, vendre, assigner, distribuer, exposer, exécuter, autoriser, sous-autoriser, inverser la structure du site ou bien tout contenu. De plus, vous consenter à ne pas utiliser toute donnée-minant, robots ou données similaires et/ou des méthodes de rassemblement ou bien d'extraction d'image en connection avec le site ou bien le contenu de bessential.

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3. Informations contenues dans le site

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4. Respect de la législation

Bessential informe les utilisateurs du site www.bessential.fr que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site www.bessential.fr sont notamment tenus de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site www.bessential.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de bessential soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

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6. Modification de la notice légale

bessential se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

7 . Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

8. Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Lyon (France).

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